Centre de droit privé de l’ULB - présentation et activités

Cinquante ans de recherche en droit privé à l’ULB

Fondé en 1969 par le Professeur Jacques Heenen, le Centre de droit privé de l’ULB et ses membres contribuent à la recherche, à l’enseignement et au développement du droit privé. Structuré autour de sept Unités de recherches, installées sur deux campus (Solbosch, Usquare), il se consacre tout particulièrement à l’étude des droits de la création intellectuelle et de l’innovation, économique, familial, fiscal, judiciaire, international privé et notarial.

Direction : Erik Van Den haute et Frédéric Lalière

Présidence : Alain-Charles Van Gysel et Nadine Watté (présidente d’honneur)

Contact : cndpriv@ulb.be ; +32-2-650.38.72

Adresse générale : Campus du Solbosch – Bâtiment H (4e étage, local 4107) – CP 137 – Avenue F.D. Roosevelt, 50 – 1050 Bruxelles

La promotion de la recherche individuelle et collective

Les membres du Centre de droit privé contribuent activement à la recherche dans tous les domaines du droité privé (belge, européen et international), à travers notamment la réalisation de thèses de doctorat en sciences juridiques, de contributions scientifiques individuelles et collectives, d’organisation d’événements scientifiques. Certaines activités collectives, telles que les Midis du Centre de droit privé, la Chronique de législation en droit privé ou la mise à jour du Traité élémentaire de droit civil belge, sont organisées de manière récurrente.

Grâce à sa structuration en Unités de recherche et aux interactions entre l’ensemble de ses membres, le Centre de droit privé peut à la fois déployer une expertise de pointe dans chacun des domaines du droit privé tout en identifiant les relations complexes entre ces domaines.

La recherche au service de l’enseignement

Les recherches menées par les membres du Centre de droit privé nourrissent directement leurs divers enseignements au sein de la Faculté de droit et de Criminologie de l’ULB, contribuant ainsi à dispenser une formation de pointe aux étudiants.

L’expertise dans certains domaines a permis la mise sur pied de deux Masters de spécialisation (Droit fiscal ; Notariat), d’un LL.M. in International Business Law et de deux Certificats d’Université (Protection et valorisation de la propriété intellectuelle ; Gestion administrative et formelle de la propriété intellectuelle).

La recherche scientifique ancrée dans la pratique

Les membres du Centre de droit privé mènent leurs activités de recherches en qualité de professeur, assistant, professur/chercheur associé ou collaborateur scientifique. La majorité d’entre eux pratiquent par ailleurs, principalement en qualité d’avocat, notaire ou de magistrat.

Ce lien fort qui unit la recherche au sein du Centre de droit privé à la pratique du droit, favorisé par sa proximité avec le Palais de justice de Bruxelles, constitue l’une de ses spécificités. Depuis sa création (sous le nom de “Centre de droit privé et de droit économique”), le Centre a ainsi contribué au développement et au rayonnement de l’Ecole de Bruxelles. Depuis lors, l’ancrage dans la pratique du droit s’est élargi à d’autres domaines, à travers de nombreuses collaborations interdisciplinaires.

Forts de cet ancrage, le Centre et ses membres sont depuis toujours au service de la société. Notamment, le Centre de droit privé a contribué activement à diverses réformes législatives, en fournissant une expertise de premier plan au législateur belge, récemment encore avec l’adoption du Nouveau Code civil belge. Plusieurs de ses membres siègent par ailleurs dans des organes ayant pour mission de conseiller le législateur.