Rafaël Jafferali

Rôle

Rafaël Jafferali est Professeur à l’Université Libre de Bruxelles, titulaire de la Chaire de droit des obligations. Il est actuellement Vice-Doyen aux Relations avec les Milieux professionnels et Directeur de l’Unité de droit économique.

Charge de cours ou de travaux pratiques

Il dispense le cours de Droit des obligations en bloc 2 du Bachelier en Droit à Bruxelles.

Appartenance à des associations et comités de rédaction

Rafaël Jafferali est membre du comité de rédaction du Journal des Tribunaux, de la Revue de droit commercial, de la Revue générale de droit civil et du Répertoire pratique de droit belge, ainsi que du Cepani et du groupe belge de l’Association Henri Capitant. Il est également membre de la Commission de réforme du droit des obligations et de la Commission de réforme du droit des contrats créées par le Ministre de la Justice.

Prix

Il s’est vu décerner

• le Prix Paul Foriers (2001),
• le Prix René Marcq (2003),
• la Médaille de l’Université Libre de Bruxelles (2003),
• le Prix Jean-Jacques Boels (2008),
• le Prix Joseph Helsen (2014),
• le Prix Lucien Campion (2014) et
• le Prix quinquennal de la Revue critique de jurisprudence belge (2015).

Formation et autres activités professionnelles

• Doctorat en sciences juridiques (ULB, 2014)
• Licence en droit (ULB, 2003).
• Collaborateur scientifique à la KU Leuven (depuis 2020)
• Avocat au Barreau de Bruxelles (depuis 2003)

Axes de recherches

• Droit des obligations, spécialement la réforme du Code civil
• Droit international privé
• Droit de l’arbitrage
• Droit des clauses abusives (B2C et B2B)

Publications

• R. Jafferali, « Les clauses abusives dans les contrats B2B après la loi du 4 avril 2019 ou le règne de l’incertitude », J.T., 2020, pp. 273-285 et pp. 301-316
• R. Jafferali, « La charge de la preuve de la fourniture d’informations. Tentative de conciliation des arrêts de la Cour de cassation des 25 juin 2015 et 11 janvier 2019 », J.T., 2019, pp. 713-724
• N. Watté et R. Jafferali, « Règles générales du droit international privé belge et européen », Rép. not., t. XVIII, l. 1er, Bruxelles, Larcier, 2019, 320 p.
• R. Jafferali et J. van Zuylen, « Faut-il sauver l’article 1386 du Code civil ? Réflexion sur le concours entre la responsabilité du fait des choses et celle du fait des bâtiments », note sous Cass., 28 novembre 2016, R.C.J.B., 2019, pp. 165-227
• R. Jafferali, « La rétroactivité dans le contrat. Etude d’une notion fonctionnelle à la lumière du principe constitutionnel d’égalité », Bruxelles, Bruylant, 2014, 1315 p.