Unité de droit familial
Rachel Sabbah
- Assistante à l’Université Libre de Bruxelles
- Avocate au barreau de Bruxelles
Rôle
Rachel Sabbah est Assistante à l’Université Libre de Bruxelles. Elle est chargée des travaux pratiques de Dévolution successorale.
Formation et autres activités professionnelles
Rachel Sabbah est titulaire d’un Master en droit (ULB, 2009), d’un Master complémentaire en Notariat (ULB, 2011) et du Certificat d’Université en planification patrimoniale (Ateliers des Fucam, 2018).
Elle est aussi avocate au Barreau de Bruxelles depuis 2009.
Axes de recherches
- Droit familial
- Droit patrimonial de la famille (droit des successions, régimes matrimoniaux)
- Droit notarial
Publication
- R. Sabbah, « La séparation, le divorce et le droit patrimonial de la famille », In Le couple et le droit patrimonial de la famille, Bruxelles, Larcier, 2022, p. 169-219 (sous la direction de V. Wyart).
- R. Sabbah, L’arrêt rendu le 8 avril 2019 par la Cour de cassation – Le point sur la date valeur en matière de rapport immobilier en moins prenant, avant la réforme du droit des successions, Jurim Pratique, 2023/2, p. 1-24.
- R. Sabbah, La protection des tiers de bonne foi, telle que conçue par le livre 3 du Code civil, et la jurisprudence récente de la Cour de cassation : remettent-elles en cause l’effet déclaratif du partage maintenu, par ailleurs, par le livre 4, in Les masses de partage : nouveautés et évolutions récentes – Aspects civils et fiscaux (sous la direction de Philippe De Page, Isabelle de Stefani et André Culot), Colloque Patrimoines et fiscalités, 2023, p. 163-209.
- R. Sabbah, « Le partage transactionnel, analyse critique de l’opportunité d’un revirement de jurisprudence de la Cour de cassation », R.G.D.C., 2010, liv. 2, p. 76-86.
- R. Sabbah, « L’usufruit éventuel. Analyse de l’arrêt de cassation du 4 novembre 2010 », not. b., 2011., liv. 3056, p. 630-669
- R. Sabbah, « De l’indivision à l’action en partage, et au partage – Evolutions législatives et jurisprudentielles – Questions choisies », Jurim Pratique, 2018/2, p. 3-48 (avec la collaboration de H. SIMON, sous la direction de P.-Y. ERNEUX et de M. VON KUEGELGEN).
- R. Sabbah, « De l’indivision à l’action en partage, et au partage – Evolutions législatives et jurisprudentielles – Questions choisies », Actualités récentes en droit civil immobilier, p. 91-143 (avec la collaboration de H. SIMON, sous la direction de M. VON KUEGELGEN).