Mikaël Gossiaux

Mikaël Gossiaux est assistant chargé d’exercices et est chargé de conférences à l’ULB. Il est également membre de l’Unité de droit fiscal.

Il donne les travaux pratiques du cours général de droit fiscal du Master en droit et anime le séminaire de taxe sur la valeur ajoutée de l’Executive Master en gestion fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management.

Mikaël Gossiaux est titulaire d’un diplôme d’études spécialisées en droit fiscal (ULB, 2008), d’un diplôme d’études spécialisées en droit de l’entreprise (UGent, 2004) et d’une licence en droit (ULB, 2003). Il est également professeur de procédure fiscale à l’Ecole pratique des hautes études commerciales – promotion sociale (EPHEC-PS) et avocat au Barreau de Bruxelles.

Axes de recherches

• Droit fiscal des sociétés, y compris les aspects européens et internationaux
• Procédure fiscale
• Fiscalité des structures étrangères
• Taxe sur la valeur ajoutée

Publications

• M. Gossiaux, « La réception du trust en droit fiscal belge », R.P.P., 2020, pp. 316-322
• M.Gossiaux, « La Taxe Caïman ou la taxation par transparence des constructions juridiques », R.G.C.F., 2015, pp. 303-319
• M.Gossiaux et S. Vanhaelst, « Les implications fiscales d’une réorganisation judiciaire au regard de la loi sur la continuité des entreprises », Actualité de la continuité, continuité de l’actualité. Etats généraux de la continuité, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 547-570
• M.Gossiaux et S. Vanhaelst, « Impôt des personnes physiques : les principaux aspects fiscaux d’opérations en compte-courant réalisées par un dirigeant d’entreprise ou un associé », C.F.P., 2010, liv. 7, pp. 1-7
• M.Gossiaux, « La portée de l’article 313 CIR 92 et son influence sur le boni de liquidation de l’année 2002 », C.F.P., 2009, liv. 1, pp. 28-34