François Henneaux

François Henneaux est professeur à l’ULB où il occupe la chaire de droit fiscal. Il est actuellement directeur de l’Unité de droit fiscal. Il donne le cours général de droit fiscal du Master en droit.

François Henneaux est membre du comité de rédaction de la Revue Générale de Contentieux Fiscal, ainsi que de la branche belge de l’International Fiscal Association.

Il est titulaire d’un doctorat en sciences juridiques (ULB, 2021), d’un diplôme d’études spécialisées en droit fiscal (ULB, 2006), d’une licence en sciences économiques (ULB, 2006) et d’une licence en droit (ULB, 2004). Il est également professeur à l’Ecole supérieure des sciences fiscales (ICHEC) et avocat au Barreau de Bruxelles.

Axes de recherches

• Principes du droit fiscal
• Droit fiscal des sociétés, y compris les aspects européens et internationaux
• Procédure fiscale

Publications

• F. Henneaux, « Le régime fiscal de la société en liquidation et de ses associés », E.-J. Navez et V. Simonart (dir.), La dissolution et la liquidation des sociétés. Droit des sociétés et aspects de droit civil, de droit comptable et de droit fiscal, Limal, Anthemis, 2022, pp. 243-274
• F. Henneaux, Le moment de la naissance du revenu imposable en droit fiscal belge. Fait générateur du revenu, interaction avec le régime des fruits civils, interaction avec le principe d’annualité de l’impôt, Limal, Anthemis, 2021, 398 p.
• F. Henneaux, « Les conséquences en droit fiscal de la réforme du droit des sociétés et des associations », J.D.F., 2019, pp. 5-36
• D. Garabedian et F. Henneaux, « Examen de jurisprudence (1991-2014) – Les impôts sur les revenus et les sociétés (II) », R.C.J.B., 2018, pp. 193-276
• F. Henneaux, « Plus-value de réévaluation, incorporation au capital et réduction de capital après l’arrêté royal du 18 décembre 2015 », R.P.S.-T.R.V., 2016, pp. 253-260
• D. Garabedian et F. Henneaux, « Examen de jurisprudence (1991-2014) – Les impôts sur les revenus et les sociétés (I) », R.C.J.B., 2015, pp. 165-199